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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPM FRANCE
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EasyShopper by IPM France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EasyShopper by IPM France
IPM FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3863987
Date de dépôt :
05/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2021
EasyShopper by IPM France de IPM FRANCE

Présentation de la marque EasyShopper by IPM France

Déposée le 5 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EasyShopper by IPM France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IPM FRANCE domicilié(e) 1 RUE NICOLAS APPERT, ZI LES CHASSES - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 907 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPM FRANCE domicilié(e) 1 RUE NICOLAS APPERT, ZI LES CHASSES - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France.

La marque EasyShopper by IPM France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EasyShopper by IPM France est expirée depuis le 5 octobre 2021.

IPM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TAXAPLUS GSM , TOUCH & BUY , (Marque figurative) , Touchez l'écran! , "TAXAPLUS" , Citykiosk , KIOSKS NETWORK MANAGER , EK 6000 , Easy Kiosk by IPM France , EK 3000 ®


IPM FRANCE, SAS - 1 RUE NICOLAS APPERT, ZI LES CHASSES - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 438907842


IPM FRANCE - 1 RUE NICOLAS APPERT, ZI LES CHASSES - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 27 juin 2012 - Rejet partiel n°578483 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-27

Inscription le 27 juin 2012 - Rejet partiel n°578459 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-27

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; bâches de sauvetage ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.